Moi, j'achète local! Communauté d'agglomération du Bassin de Brive

Mentions légales et conditions générales d’utilisation

e-cabb est un moteur de recherche local permettant le moissonnage des sites e-commerce B2C créés par des acteurs économiques implantés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (CABB).

Propriété

Le site www.e-cabb.fr est édité et exploité par l’Etablissement Public Intercommunal (EPCI) Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (CABB), dont le siège est sis 9 avenue Léo Lagrange – 19100 BRIVE, enregistré auprès de l’INSEE sous le numéro SIRET 2000 4317 2000 10.

Directrice de publication : Mélany DECEMME

05 55 24 67 47 – briv-accelere@agglodebrive.fr

Réalisation & Hébergement

Le présent site a été réalisé par la SARL ARTEFACT et est hébergé sur ses serveurs.

Siège social : 3-5 rue des Frères Goncourt – 19100 BRIVE

RCS de BRIVE - SIRET 4441 1093 6000 28

Propriété intellectuelle

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Le référencement est gratuit et ne nécessite aucune action ou gestion de la part des acteurs économiques concernés, sous réserve de la compatibilité technique du site e-commerce et sans engagement. L’acteur économique concerné peut décider de la désindexation de ses produits à tout moment. Pour les sites marchands non compatibles d’office pour un moissonnage, une mise en conformité sera nécessaire afin que les microdatas soient intégrés ou formatés aux fiches produits du site existant. Une notice détaillée sera fournie aux acteurs économiques concernés.

Avant intégration, son contenu sera soumis à la validation de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive.

La Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive traitera ensuite ces données afin de renseigner l’entreprise en question sur la compatibilité de son site marchand :

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Contenu du site et dispositions diverses

La Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive se réserve le droit d’apporter des améliorations ou d’effectuer des modifications sur les différents éléments du site (classement des sites marchands référencés, habillage graphique, fonctionnalités, ajout de catégories et/ou sous-catégories, format et contenu des fiches produits, etc) ou bien encore de la fermer, à n’importe quel moment et ce, sans information préalable.

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Bien que la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive s’efforce de fournir un contenu représentatif de l’offre d’e-commerce présente sur son territoire et malgré tout le soin apporté au référencement des acteurs concernés, il se peut que celui-ci ne soit pas complet (cf Protection des données personnelles- Formulaire d’inscription).

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